Mentions légales

  1. IDENTITÉ DE L’ÉDITEUR

Pour les personnes physiques :

  • Bruno Bifarella
  • 3319 chemin de draguignan
    83440 fayence
  • 06 09 49 87 48

 

Pour les personnes morales :

  • Dénomination sociale
  • Forme juridique
  • Adresse du siège social
  • Montant du capital social
  • Numéro d’immatriculation au RCS (Registre du commerce et des sociétés) ou RM (Répertoire des métiers)
  • Numéro d’identification à la TVA
  • Numéro de téléphone et courrier électronique

 

 

  1. IDENTITÉ DE L’HÉBERGEUR
    • Hébergeur : o2switch
      Chemin des Pardiaux
      63000 Clermont-Ferrand
      SAS au capital de 100 000 euros
      SIRET 510 909 80700024
      RCS Clermont-Ferrand
      Marque déposée INPI
      Site Web : https://www.o2switch.fr

 

  1. IDENTITÉ DU DÉVELOPPEUR
    • Nom et prénom : Alexandre Clament
      3 rue michel arnaud lafitte
      40220 Tarnos
    • Numéro de TVA : non éligible
    • Numéro SIREN : 890 234 305
    • Téléphone : 06 18 99 44 75

 

  1. DIRECTRICE DE LA PUBLICATION
    • Nom et prénom : Anne-Hélène Candat
    • Email : annehelene@panda-communication.fr
    • Adresse : 28 rue du pavé 59530 Potelle

 

  • ACTIVITÉ RÉGLEMENTÉE 
  • Nom et adresse de l’autorité ayant délivré l’autorisation d’exercer l’activité
  • Référence aux règles professionnelles applicables pour son activité réglementée
  • Titre professionnel et numéro de la carte professionnelle (ex : Agent Immobilier inscrit au Registre national sous le numéro …)
  1. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

 Tous les éléments présentés sur les pages du site internet « bruno elec », notamment les données, les informations, les textes, les fichiers, les images, les graphiques, les photos, les vidéos, les noms de domaine, les marques, logos et autres signes distinctifs, et les logiciels et autres développements et programmes informatiques, sont la propriété exclusive de la société bruno elec où sont légitimement exploités par cette dernière.

 

De ce fait, l’éditeur détient les droits de représentation, de diffusion, et d’exploitation de l’ensemble des contenus identifiés ci-dessus.

Lesdits éléments sont protégés au titre du droit des marques, du droit d’auteur, et de manière générale de la règlementation sur la propriété intellectuelle ou industrielle.

Toute reproduction, exploitation ou utilisation quelle qu’elle soit de l’un quelconque des éléments contenus dans le site « bruno elec », qui n’aurait pas été préalablement autorisée par l’éditeur, est strictement interdite et engage la responsabilité de son auteur vis-à-vis de l’éditeur et/ou, le cas échéant, de tout autre titulaire des droits, au titre des actes de contrefaçon et/ou de concurrence déloyale ainsi constitués.